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Marques déposées par monsieur FAUTRAS Jean-Luc
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FAUTRASTUCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAUTRASTUCES
M. FAUTRAS Jean-Luc, FONPRA

Numéro de dépôt :
4356797
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2027
FAUTRASTUCES de FAUTRAS Jean-Luc

Présentation de la marque FAUTRASTUCES

Déposée le 24 avril 2017 par monsieur FAUTRAS Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FAUTRASTUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur FAUTRAS Jean-Luc domicilié(e) - 47120 - SAINT SERNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAUTRAS Jean-Luc, FONPRA domicilié(e) - 47120 - SAINT-SERNIN - France.

La marque FAUTRASTUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUTRASTUCES arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

FAUTRAS Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : PHYSIOMATT , OMBRELAFOIN


M. FAUTRAS Jean-Luc, FONPRA - 47120 - SAINT SERNIN - France


M. FAUTRAS Jean-Luc, FONPRA - 47120 - SAINT-SERNIN - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Distributeurs non mécanisés d'aliments pour animaux ;

Vêtements d'équitation (autres que bombes).

Equipements pour le saut d'obstacles à savoir haies pour activités hippiques ;

Litières pour animaux.